Enregistreurs de données d'événements

Enregistrement des données du véhicule

Le présent véhicule peut être équipé d'un module qui enregistre des données lors de certains accidents ou de situations susceptibles de provoquer un accident, par exemple en cas de déploiement d'un airbag ou de collision avec un obstacle sur la route. Ces données peuvent aider à mieux comprendre les circonstances dans lesquelles surviennent les accidents et les blessures. Certaines données peuvent concerner le fonctionnement des systèmes de contrôle de la dynamique du véhicule et des systèmes de sécurité.

Les données peuvent indiquer :

• Le fonctionnement des différents systèmes du véhicule.
• Si les ceintures de sécurité du conducteur et du passager étaient attachées ou non.
• La profondeur d'enfoncement de la ou des pédales si le conducteur a actionné la pédale d'accélérateur et/ou la pédale de frein.
• La vitesse du véhicule.

Ces données peuvent aider à comprendre les circonstances dans lesquelles surviennent les accidents et les blessures. Les données ne sont enregistrées que lors d'accidents graves. Dans des conditions de conduite normales, aucune donnée n'est enregistrée et le module n'enregistre aucune donnée personnelle. Toutefois, des tiers, par exemple les forces de l'ordre, peuvent associer les données enregistrées à d'autres données permettant d'identifier le conducteur, qui sont généralement recueillies lors d'une enquête après accident.

La lecture des données enregistrées nécessite un équipement spécial ainsi qu'un accès au véhicule ou au module.

Les données enregistrées peuvent être lues par le constructeur du véhicule ainsi que par des tiers, par exemple les forces de l'ordre, disposant d'un équipement spécial et d'un accès au véhicule ou au module.

GM n'accédera pas à ces données et ne les transmettra pas à des tiers, sauf dans les cas suivants : après accord du propriétaire du véhicule ou, en cas de leasing, du crédit-bailleur ; à la suite d'une demande officielle de la police ou d'autres autorités publiques ; dans le cadre de la défense de GM lors de procédures judiciaires ; dans les cas prévus par la législation en vigueur. Les données collectées ou reçues par GM peuvent également être utilisées pour ses propres études ou transmises à des tiers à des fins de recherche, si cela est justifié, à condition que les données utilisées ou transmises ne permettent pas d'identifier des véhicules ou leurs propriétaires en particulier.