Certificat de conformité

Le constructeur automobile doit demander une réception CE par type pour tous les véhicules particuliers (catégorie de véhicules M1). Un certificat de conformité est établi sur la base de cette réception par type. Ce document confirme que le véhicule est conforme à l'autorisation de mise en circulation de l'UE et qu'il peut être immatriculé dans chaque pays de l'UE sans approbation individuelle. Il s'applique à tous les véhicules fabriqués conformément à l'autorisation de mise en circulation de l'UE. Ces véhicules portent une plaque d'homologation CE (autocollant noir) dans la zone de la porte conducteur ou, sur les véhicules plus anciens, dans le compartiment moteur. Le certificat de conformité a la même valeur que l'autorisation de mise en circulation ; l'original ne doit donc pas être conservé dans le véhicule. Le certificat de conformité indique des données techniques complémentaires ainsi que toutes les combinaisons roue/pneu autorisées.

Numéro de réception CE par type, code commercial et désignation commerciale ou appellation commerciale

Les descriptions complémentaires ne s'appliquent qu'aux véhicules VW.

Depuis le 01/01/1998, tous les véhicules particuliers immatriculés pour circuler sur la voie publique au sein de l'Union européenne doivent posséder une homologation par type conforme aux directives UE. Les véhicules immatriculés en Allemagne avec une homologation individuelle selon le § 21 StVZO sont exceptés. Par conséquent, les mêmes directives s'appliquent à tous les constructeurs automobiles. Le commerce international au sein de l'UE a ainsi été simplifié. Le certificat de conformité contient le numéro d'homologation UE par type et des informations techniques détaillées sur le véhicule, telles que la catégorie d'émissions et toutes les combinaisons roues/pneus autorisées. Voir → Chapitre « Certificat de conformité ».

Numéro de réception CE par type (réception par type)	Type commercial	Désignation commerciale
AA	121	up! à partir de l'année-modèle 2012
AA	BL1	e-up! à partir de l'année-modèle 2014
6R	6R	Polo à partir de l'année-modèle 2010
6R	6C	Polo à partir de MY 2014
1K	5K	Golf à partir de l'année-modèle 2009
AU	5G	Golf à partir de l'année-modèle 2013
AU	BE1	e-Golf à partir de l'année-modèle 2014
AUV	BA5	Golf Variant à partir de l'année-modèle 2014
1K	517	Golf Cabriolet à partir de l'année-modèle 2012
16	162	Jetta à partir de l'année-modèle 2011
16	5C1	Beetle à partir de l'année-modèle 2012
1KM	AJ5	Golf Variant à partir de l'année-modèle 2010
1KP	521	Golf Plus à partir de l'année-modèle 2005
AUV	AM1	Golf Sportsvan à partir de l'année-modèle 2015
1T	1T	Touran à partir de 2003 ; Cross Touran à partir de 2008
13	137	Scirocco à partir de l'année-modèle 2009
13	138	Scirocco à partir de l'année-modèle 2015
1F	1F	Eos à partir de l'année-modèle 2006
3C	362	Passat Berline à partir de l'année-modèle 2011
3C	365	Passat Variant à partir de l'année-modèle 2011
3C	3G2	Passat à partir de l'année-modèle 2015
3C	3G5	Passat Variant à partir de l'année-modèle 2015
3CC	357	Passat CC à partir de l'année-modèle 2009 et CC à partir de l'année-modèle 2010
3CC	358	CC à partir de l'année-modèle 2012
3D	3D	Phaeton à partir de l'année-modèle 2003
5N	5N	Tiguan à partir de l'année-modèle 2008
7N	7N	Sharan à partir de l'année-modèle 2011
7P	7P	Touareg à partir de l'année-modèle 2010, Touareg à partir de l'année-modèle 2015