Marques et accords de licence

Informations FCC

Consultez la « Déclaration relative aux radiofréquences » dans le manuel du propriétaire pour des renseignements concernant la partie 15 des règles de la Federal Communications Commission (FCC) et les normes RSS-GEN/210/220/310 d'Industrie Canada.

« Conçu pour iPod » et « Conçu pour iPhone » signifient qu'un accessoire électronique a été conçu pour se connecter spécifiquement à un iPod ou à un iPhone et a été certifié par le développeur comme répondant aux normes de performance d'Apple.

iPod et iPhone sont des marques de commerce d'Apple Computer, Inc., enregistrées aux États-Unis et dans d'autres pays.

Frais et taxes : des frais d'abonnement, des taxes, des frais d'activation uniques et d'autres frais peuvent s'appliquer. Les frais d'abonnement sont réservés aux consommateurs. Tous les frais et la programmation sont susceptibles de changer.

Abonnements assujettis au contrat client disponible à www.siriusxm.com. Le service SiriusXM® n'est offert que dans les 48 États contigus des États-Unis et au Canada.

Au Canada : une certaine détérioration du service peut survenir dans les latitudes nordiques extrêmes. Cela échappe au contrôle de SiriusXM® Satellite Radio.

Avis concernant le langage explicite : les chaînes comportant fréquemment un langage explicite sont indiquées par « XL » précédant le nom de la chaîne. Le blocage de chaînes est disponible pour les récepteurs SiriusXM Satellite Radio en avisant SiriusXM : • États-Unis : 866-635-2349 ou consultez www.siriusxm.com.

• Canada : 877-209-0079 ou consultez www.xmradio.ca.

Il est interdit de copier, décompiler, désassembler, faire de l'ingénierie inverse, pirater, manipuler ou mettre à disposition de toute autre manière toute technologie ou logiciel intégré aux récepteurs compatibles avec le système SiriusXM Satellite Radio, ou prenant en charge le site Web SiriusXM, le service en ligne ou l'un de ses contenus.

Par ailleurs, le logiciel de compression vocale AMBER inclus dans ce produit est protégé par des droits de propriété intellectuelle, notamment des brevets, des droits d’auteur et des secrets commerciaux de Digital Voice Systems, Inc.

Exigences générales : 1. Un contrat de licence de SiriusXM est requis pour tout produit intégrant la technologie SiriusXM et/ou pour l'utilisation de l'une des marques SiriusXM, pour être fabriqué, distribué ou commercialisé dans la zone de service SiriusXM.

2. Pour les produits distribués, commercialisés et/ou vendus au Canada, un contrat distinct est requis avec Canadian Satellite Radio Inc. (exploitée sous le nom de XM Canada).

Gracenote

Gracenote®, le logo et le logotype Gracenote, ainsi que le logo « Powered by Gracenote » sont soit des marques déposées, soit des marques de commerce de Gracenote, Inc. aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.

Bluetooth

La marque verbale et les logos Bluetooth® appartiennent à Bluetooth® SIG, Inc. Toute utilisation de ces marques par General Motors se fait sous licence.

Les autres marques et noms commerciaux appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Pandora (si équipé)

Pandora est une marque déposée de Pandora Media, Inc., utilisée sous licence.

Contrat de licence d'utilisation de la carte (équipement optionnel applicable le cas échéant) CONDITIONS D'UTILISATION

Les données cartographiques (« Données ») sont fournies uniquement pour votre usage personnel et interne, et non pour la revente. Elles sont protégées par le droit d'auteur et sont soumises aux conditions suivantes (le présent « Contrat de licence d'utilisation finale »), que vous acceptez, d'une part, et NAVTEQ North America, LLC (« NT ») et ses concédants de licence (y compris leurs concédants et fournisseurs) d'autre part.

Les données relatives aux régions du Canada comprennent des renseignements obtenus avec l'autorisation des autorités canadiennes, notamment : © Sa Majesté la Reine du chef du Canada, © Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, © Société canadienne des postes, GeoBase®.

NT détient une licence non exclusive du United States Postal Service® l'autorisant à publier et à vendre les renseignements ZIP+4®.

© United States Postal Service® 2012. Les prix ne sont ni établis, ni contrôlés, ni approuvés par le United States Postal Service®.

Les marques de commerce et enregistrements suivants appartiennent au USPS : United States Postal Service, USPS et ZIP+4.

MODALITÉS ET CONDITIONS

Usage personnel seulement : vous acceptez d'utiliser ces données uniquement à des fins personnelles et non commerciales pour lesquelles vous avez obtenu la licence, et non pour un service de bureau, du partage de temps ou d'autres fins semblables. Sauf disposition contraire des présentes, vous acceptez de ne pas reproduire, copier, modifier, décompiler, désassembler ou faire de l'ingénierie inverse de toute partie de ces données, et de ne pas les transférer ni les distribuer sous quelque forme que ce soit, à quelque fin que ce soit, sauf dans la mesure permise par les lois impératives.

Vous pouvez transférer les Données et tous les documents qui les accompagnent de façon permanente, à condition de ne conserver aucune copie et que le destinataire accepte les termes du présent Contrat de licence d'utilisation final. Les jeux de plusieurs disques ne peuvent être transférés ou vendus que dans leur intégralité, tels que fournis, et non sous forme de sous-ensemble.

Restrictions

Sauf si NT vous a expressément accordé une licence à cet effet, et sans restreindre le paragraphe précédent, vous ne pouvez pas (a) utiliser ces Données avec des produits, systèmes ou applications installés ou autrement connectés à des véhicules, ou en communication avec eux, capables de navigation, de positionnement, de répartition, de guidage d'itinéraire en temps réel, de gestion de flotte ou d'applications similaires ; ou (b) les utiliser avec des téléphones cellulaires, des ordinateurs de poche et portables, des récepteurs de radiomessagerie et des assistants numériques personnels (PDA), ou en communication avec ceux-ci, sans que cette liste soit limitative.

Avertissement

Ces Données peuvent contenir des informations inexactes ou incomplètes en raison de l'écoulement du temps, de l'évolution des circonstances, des sources utilisées et de la nature de la collecte de données géographiques complètes, ce qui peut entraîner des résultats incorrects.

Absence de garantie

Ces Données vous sont fournies « telles quelles », et vous acceptez de les utiliser à vos propres risques. NT et ses concédants de licence (ainsi que leurs concédants et fournisseurs) ne donnent aucune garantie, déclaration ni assurance de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, découlant de la loi ou autrement, y compris, sans s'y limiter, quant au contenu, à la qualité, à l'exactitude, à l'exhaustivité, à l'efficacité, à la fiabilité, à l'adéquation à un usage particulier, à l'utilité, à l'utilisation ou aux résultats pouvant être obtenus à partir de ces Données, ou quant au fait que les Données ou le serveur seront ininterrompus ou exempts d'erreurs.

Exclusion de garantie

LA BASE DE DONNÉES EST FOURNIE « EN L'ÉTAT » ET « AVEC TOUS SES DÉFAUTS », ET BOSCH (AINSI QUE SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS) REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'EXACTITUDE, DE TITRE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT, ORAL OU ÉCRIT, FOURNI PAR BOSCH (OU PAR L'UN DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE, AGENTS, EMPLOYÉS OU FOURNISSEURS TIERS) NE CONSTITUE UNE GARANTIE, ET VOUS N'ÊTES PAS FONDÉ À VOUS Y FIER.

CETTE EXCLUSION DE GARANTIES CONSTITUE UNE CONDITION ESSENTIELLE DU PRÉSENT CONTRAT.

Exclusion de responsabilité

NT ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) NE SERONT PAS TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA CAUSE, ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, POUVANT RÉSULTER DE L'UTILISATION OU DE LA DÉTENTION DE CES DONNÉES ; NI DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES, DE CHIFFRE D'AFFAIRES, DE CONTRATS OU D'ÉCONOMIES, NI DE TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES DONNÉES, D'UN DÉFAUT DE CES DONNÉES OU DE LA VIOLATION DES PRÉSENTES CONDITIONS, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE OU FONDÉE SUR UNE GARANTIE, MÊME SI NT OU SES CONCÉDANTS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. Certains États, territoires et pays n'autorisent pas certaines exclusions ou limitations de responsabilité ; dans cette mesure, ce qui précède peut ne pas vous être applicable.

Contrôle des exportations

Vous acceptez de ne pas exporter, depuis quelque endroit que ce soit, une partie quelconque des Données qui vous sont fournies ou tout produit direct de celles-ci, sauf en conformité avec les lois, règles et réglementations applicables en matière d'exportation, et avec toutes les licences et approbations requises en vertu de celles-ci. Intégralité de l'accord : les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre NT (et ses concédants de licence, y compris leurs concédants et fournisseurs) et vous concernant l'objet des présentes, et remplacent intégralement tous les accords écrits ou oraux antérieurs conclus entre nous à ce sujet.

Droit applicable

Les conditions ci-dessus sont régies par les lois de l'État de l'Illinois, sans tenir compte (i) de ses dispositions relatives aux conflits de lois, ni (ii) de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, qui est expressément exclue. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction de l'État de l'Illinois pour tous litiges, réclamations et actions découlant des Données qui vous sont fournies ou s'y rapportant.

Utilisateurs finaux gouvernementaux

Si les Données sont acquises par le gouvernement des États-Unis ou pour son compte, ou par toute autre entité revendiquant des droits similaires à ceux habituellement revendiqués par le gouvernement des États-Unis, ces Données constituent un « article commercial » au sens défini à 48 C.F.R. (« FAR ») 2.101, sont concédées sous licence conformément au présent Contrat de licence d'utilisation final, et chaque exemplaire des Données livré ou autrement fourni doit être marqué et intégré, selon le cas, de la « Mention d'utilisation » suivante, et être traité conformément à cette mention :

AVIS D'UTILISATION

ENTREPRENEUR (FABRICANT/FOURNISSEUR)

NOM :

NAVTEQ

ENTREPRENEUR (FABRICANT/FOURNISSEUR)

ADRESSE :

425 West Randolph Street, Chicago, IL 60606.

Ces Données sont un article commercial au sens de la FAR 2.101 et sont soumises au Contrat de licence d'utilisation final en vertu duquel ces Données ont été fournies.

© 2012 NAVTEQ. Tous droits réservés.

Si l'agent contractant, l'agence fédérale ou tout fonctionnaire fédéral refuse d'utiliser la mention fournie ici, l'agent contractant, l'agence fédérale ou le fonctionnaire fédéral doit en informer NAVTEQ avant de chercher à obtenir des droits supplémentaires ou différents sur les Données.

AVIS À L'UTILISATEUR FINAL

Les marques des entreprises affichées par ce produit pour indiquer leurs sites sont la propriété de leurs titulaires respectifs. L'utilisation de ces marques dans ce produit n'implique aucun parrainage, aucune approbation ni aucun soutien de ce produit par ces entreprises.