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Usage personnel uniquement. Vous acceptez d'utiliser ces Données uniquement à des fins personnelles et non commerciales pour lesquelles vous avez obtenu la licence, et non à des fins de bureau de services, de multipropriété ou à d'autres fins similaires.

En conséquence, mais sous réserve des restrictions énoncées dans les paragraphes suivants, vous pouvez copier ces Données uniquement dans la mesure nécessaire à votre usage personnel pour (i) les consulter et (ii) les enregistrer, à condition de ne pas supprimer les mentions de droit d'auteur qui apparaissent et de ne pas modifier les Données de quelque manière que ce soit. Vous acceptez de ne pas reproduire, copier, modifier, décompiler, désassembler ou effectuer une rétro-ingénierie d'une partie quelconque de ces Données, et de ne pas les transférer ni les distribuer sous quelque forme que ce soit, dans quelque but que ce soit, sauf dans la mesure permise par les lois impératives. Les jeux de plusieurs disques ne peuvent être transférés ou vendus que dans leur intégralité, tels que vous les avez fournis, et non en partie.

Restrictions. Sauf si NT vous a expressément accordé une licence à cet effet, et sans limiter le paragraphe précédent, vous ne pouvez pas (a) utiliser ces Données avec des produits, systèmes ou applications installés dans des véhicules, connectés à ceux-ci ou en communication avec ceux-ci, capables de navigation, de positionnement, de répartition, de guidage d'itinéraire en temps réel, de gestion de flotte ou d'applications similaires ; ni (b) les utiliser avec des dispositifs de positionnement ou tout appareil électronique ou informatique mobile ou sans fil connecté, ou en communication avec ceux-ci, y compris, sans limitation, les téléphones cellulaires, les ordinateurs de poche et portatifs, les téléavertisseurs et les assistants numériques personnels (PDA).

Avertissement. Les Données peuvent contenir des informations inexactes ou incomplètes en raison du passage du temps, de l'évolution des circonstances, des sources utilisées et de la nature de la collecte de données géographiques complètes, ce qui peut entraîner des résultats erronés.

Aucune garantie. Ces données vous sont fournies « telles quelles » et vous acceptez de les utiliser à vos propres risques. NT et ses concédants de licence (ainsi que leurs concédants et fournisseurs) n'accordent aucune garantie ni déclaration, expresse ou implicite, découlant de la loi ou autrement, y compris, sans s'y limiter, concernant le contenu, la qualité, l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité, la fiabilité, l'adéquation à un usage particulier, l'utilité, l'utilisation ou les résultats pouvant être obtenus à partir de ces données, ou le fait que les données ou le serveur ne seront pas interrompus ou exempts d'erreurs.

Exclusion de garantie : NT ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON.

Certains États, territoires et pays n'autorisent pas certaines exclusions de garantie. Dans cette mesure, l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.

Exclusion de responsabilité : NT ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS : POUR TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA CAUSE DE LA RÉCLAMATION, DE LA DEMANDE OU DE L'ACTION, ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, POUVANT RÉSULTER DE L'UTILISATION OU DE LA DÉTENTION DES INFORMATIONS ; OU POUR TOUTE PERTE DE PROFIT, DE CHIFFRE D'AFFAIRES, DE CONTRATS OU D'ÉCONOMIES, OU TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES INFORMATIONS, D'UN DÉFAUT DES INFORMATIONS OU DE LA VIOLATION DE CES CONDITIONS, QU'IL S'AGISSE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE OU FONDÉE SUR UNE GARANTIE, MÊME SI NT OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Certains États, territoires et pays n'autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages. Dans cette mesure, ce qui précède peut ne pas s'appliquer à vous.

Contrôle des exportations. Vous acceptez de ne pas exporter, depuis quelque lieu que ce soit, toute partie des données qui vous sont fournies ni tout produit direct de celles-ci, sauf en conformité avec les lois, règles et réglementations applicables en matière d'exportation, et avec toutes les licences et approbations requises en vertu de celles-ci.

Intégralité de l'accord. Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre NT (et ses concédants de licence, y compris leurs concédants et fournisseurs) et vous concernant leur objet, et remplacent intégralement tous les accords écrits ou oraux antérieurs entre nous portant sur cet objet.

Droit applicable. Les présentes conditions sont régies par les lois de l'État de l'Illinois, sans tenir compte (i) de ses dispositions relatives aux conflits de lois ni (ii) de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, qui est expressément exclue. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction de l'État de l'Illinois pour tous les litiges, réclamations et actions découlant des données qui vous sont fournies en vertu des présentes ou s'y rapportant.

Utilisateurs finaux gouvernementaux. Si les données sont acquises par le gouvernement des États-Unis ou pour son compte, ou par toute autre entité revendiquant des droits similaires à ceux habituellement revendiqués par le gouvernement des États-Unis, ces données constituent un « article commercial » tel que défini à l'article 2.101 du 48 C.F.R. (« FAR »), sont concédées sous licence conformément au présent contrat de licence d'utilisateur final, et chaque exemplaire des données livré ou fourni d'une autre manière doit être marqué et intégré, selon le cas, de la « Notice d'utilisation » suivante, et traité conformément à cette notice :

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