Marques et accords de licence

Fabriqué sous licence en vertu des brevets américains n° : 5,451,942; 5,956,674; 5,974,380; 5,978,762; 6,487,535 et d'autres brevets américains et mondiaux délivrés ou en instance. DTS et le symbole sont des marques déposées, et DTS Digital Surround ainsi que les logos DTS sont des marques de commerce de DTS Inc. Tous droits réservés.

Fabriqué sous licence de Dolby Laboratories. Dolby et le symbole double D sont des marques de Dolby Laboratories.

« Conçu pour iPod et iPhone » signifie qu'un accessoire électronique a été conçu pour se connecter spécifiquement à l'iPod et a été certifié par le développeur comme répondant aux normes de performance d'Apple.

iPod est une marque de commerce d'Apple Computer, Inc., enregistrée aux États-Unis et dans d'autres pays.

Frais et taxes — Des frais d'abonnement, des taxes, des frais d'activation uniques et d'autres frais peuvent s'appliquer. Les frais d'abonnement sont réservés aux consommateurs. Tous les frais et la programmation sont susceptibles de changer.

Abonnements soumis au contrat client disponible à l'adresse www.siriusxm.com. Le service XM® n'est offert que dans les 48 États contigus des États-Unis et au Canada*.

*Canada — Une certaine dégradation du service peut survenir dans les latitudes nordiques extrêmes. Cela échappe au contrôle de SiriusXM® Satellite Radio. Avis relatif au langage explicite — Les chaînes diffusant fréquemment un langage explicite sont indiquées par « XL » précédant le nom de la chaîne. Le blocage de chaînes est offert pour les récepteurs SiriusXM Satellite Radio en avisant SiriusXM à l'adresse suivante :

• Clients des États-Unis — Consultez www.siriusxm.com ou composez le 1-866-635-2349.

• Clients canadiens — Consultez www.xmradio.ca ou composez le
1-877-209-0079.

Il est interdit de copier, décompiler, désassembler, soumettre à l'ingénierie inverse, pirater, manipuler ou rendre accessible de toute autre façon toute technologie ou tout logiciel intégré aux récepteurs compatibles avec le système SiriusXM® Satellite Radio ou prenant en charge le site Web SiriusXM, le service en ligne ou l'un de leurs contenus.

Par ailleurs, le logiciel de compression vocale AMBER inclus dans ce produit est protégé par des droits de propriété intellectuelle, notamment des brevets, des droits d’auteur et des secrets commerciaux de Digital Voice Systems, Inc.

Exigences générales : 1. Un contrat de licence auprès de SiriusXM® est requis pour tout produit intégrant la technologie SiriusXM et/ou pour l'utilisation de l'une des marques SiriusXM, destiné à être fabriqué, distribué ou commercialisé dans la zone de service SiriusXM.

2. Pour les produits distribués, commercialisés et/ou vendus au Canada, un accord distinct est requis avec Canadian Satellite Radio Inc. (exploitant sous le nom XM Canada).

La technologie de reconnaissance musicale et vidéo ainsi que les données connexes sont fournies par Gracenote®. Gracenote est la norme de l'industrie en matière de technologie de reconnaissance musicale et de diffusion de contenus connexes. Pour plus d'information, visitez www.gracenote.com.

CD, DVD, Blu-ray Disc et données musicales et vidéo de Gracenote, Inc., droit d'auteur © 2000 à aujourd'hui Gracenote. Un ou plusieurs brevets détenus par Gracenote s'appliquent à ce produit et à ce service. Consultez le site Web de Gracenote pour une liste non exhaustive des brevets Gracenote applicables. Gracenote et CDDB, MusicID, Media VOCS, le logo et le logotype Gracenote ainsi que le logo « Powered by Gracenote » sont des marques déposées ou des marques de commerce de Gracenote aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.

Si vous avez besoin de plus d’informations sur l’utilisation du service Gracenote, rendez-vous sur : www.gracenote.com/corporate.

Pour les données fournies par le service de reconnaissance musicale Gracenote®, le contenu n’est pas nécessairement garanti à 100 %.

En ce qui concerne l’utilisation du service de reconnaissance musicale Gracenote, lorsque ce produit est utilisé, il est nécessaire d’accepter les articles suivants.

Contrat de licence d'utilisation Gracenote®

Cette application ou cet appareil contient un logiciel de Gracenote, Inc. d’Emeryville, Californie (« Gracenote »).

Le logiciel de Gracenote (le « logiciel Gracenote ») permet à cette application d'effectuer l'identification de disques et/ou de fichiers et d'obtenir des informations relatives à la musique, notamment le nom de l'artiste, de la piste et du titre (les « données Gracenote »), à partir de serveurs en ligne ou de bases de données intégrées (collectivement, les « serveurs Gracenote ») et d'exécuter d'autres fonctions. Vous ne pouvez utiliser les données Gracenote que par le biais des fonctions d'utilisateur final prévues de cette application ou de cet appareil. Vous acceptez d'utiliser les données Gracenote, le logiciel Gracenote et les serveurs Gracenote uniquement pour votre usage personnel non commercial. Vous acceptez de ne pas céder, copier, transférer ni transmettre le logiciel Gracenote ou les données Gracenote à un tiers.

VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LES DONNÉES GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE, SAUF DANS LES CAS EXPRESSÉMENT AUTORISÉS DANS LES PRÉSENTES. Vous acceptez que votre licence non exclusive d’utilisation des Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote prenne fin si vous enfreignez ces restrictions. Si votre licence prend fin, vous acceptez de cesser toute utilisation des Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote.

Gracenote conserve tous les droits sur les Données Gracenote, le Logiciel Gracenote et les Serveurs Gracenote, y compris tous les droits de propriété.

En aucun cas Gracenote ne pourra être tenue responsable d'un paiement en votre faveur pour les informations que vous fournissez. Vous acceptez que Gracenote, Inc. puisse faire valoir directement ses droits au titre du présent contrat à votre encontre, en son propre nom.

Le service Gracenote utilise un identifiant unique pour suivre les requêtes à des fins statistiques.

Le but d'un identifiant numérique attribué au hasard est de permettre au service Gracenote de compter les requêtes sans connaître quoi que ce soit sur votre identité. Pour plus d'information, consultez la page Web de la politique de confidentialité de Gracenote relative au service Gracenote.

Le logiciel Gracenote et chaque élément de données Gracenote vous sont concédés sous licence « EN L'ÉTAT ». Gracenote ne fait aucune déclaration et n'accorde aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude des données Gracenote figurant sur les serveurs Gracenote.

Gracenote se réserve le droit de supprimer des données des serveurs Gracenote ou de modifier les catégories de données, pour toute raison qu'elle juge suffisante.

Aucune garantie n'est donnée quant à l'absence d'erreurs du logiciel Gracenote ou des serveurs Gracenote, ni quant au fonctionnement ininterrompu du logiciel Gracenote ou des serveurs Gracenote.

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