Annexes

INFORMATIONS GÉNÉRALES Contrat de licence utilisateur final (CLUF) SYNC®

• Vous avez acquis un appareil (« APPAREIL ») qui comprend des logiciels concédés sous licence par Ford Motor Company et ses sociétés affiliées (« FORD MOTOR COMPANY») par une société affiliée de Microsoft Corporation (« MS »). Ces produits logiciels installés d'origine MS, ainsi que les supports, documents imprimés et documentation « en ligne » ou électronique associés (« LOGICIELS MS ») sont protégés par les lois et traités internationaux sur la propriété intellectuelle. Les LOGICIELS MS sont concédés sous licence et non vendus. Tous droits réservés.

• Les LOGICIELS MS peuvent interagir et/ou communiquer avec, ou être mis à niveau ultérieurement pour interagir et/ou communiquer avec, des logiciels et/ou systèmes supplémentaires fournis par FORD MOTOR COMPANY. Les logiciels et systèmes supplémentaires d'origine FORD MOTOR COMPANY, ainsi que les supports, documents imprimés et documentation « en ligne » ou électronique associés (« LOGICIELS FORD ») sont protégés par les lois et traités internationaux sur la propriété intellectuelle.

Les LOGICIELS FORD sont concédés sous licence et non vendus. Tous droits réservés.

• Les LOGICIELS MS et/ou LOGICIELS FORD peuvent interagir et/ou communiquer avec, ou être mis à niveau ultérieurement pour interagir et/ou communiquer avec, des logiciels et services supplémentaires fournis par des fournisseurs tiers. Les logiciels et services supplémentaires d'origine tierce, ainsi que les supports, documents imprimés et documentation « en ligne » ou électronique associés (« LOGICIELS TIERS ») sont protégés par les lois et traités internationaux sur la propriété intellectuelle. Les LOGICIELS TIERS sont concédés sous licence et non vendus.

Tous droits réservés.

• Les LOGICIELS MS, LOGICIELS FORD et LOGICIELS TIERS seront désignés ci-après collectivement et individuellement par le terme LOGICIEL. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (« CLUF »), N'UTILISEZ PAS L'APPAREIL ET NE COPIEZ PAS LE LOGICIEL. TOUTE UTILISATION DU LOGICIEL, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, SUR L'APPAREIL, VAUT ACCEPTATION DE CE CLUF (OU CONFIRMATION DE TOUT CONSENTEMENT PRÉCÉDENT).

CONCESSION DE LICENCE LOGICIELLE : Ce CLUF vous accorde la licence suivante : • Vous pouvez utiliser le LOGICIEL tel qu'installé sur l'APPAREIL et tel qu'il interagit avec les systèmes et/ou services fournis par FORD MOTOR COMPANY ou par ses fournisseurs tiers de logiciels et de services ou par leur intermédiaire.

DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS : • Reconnaissance vocale :

Si le LOGICIEL comprend un ou plusieurs composants de reconnaissance vocale, vous devez comprendre que la reconnaissance vocale est, par nature, un processus statistique et que des erreurs de reconnaissance sont inhérentes à ce processus. Ni FORD MOTOR COMPANY ni ses fournisseurs ne sauraient être tenus responsables des dommages résultant d'erreurs du processus de reconnaissance vocale.

• Limitations relatives à l'ingénierie inverse, à la décompilation et au désassemblage :

Vous ne pouvez pas effectuer de rétro-ingénierie, décompiler ou désassembler le LOGICIEL, ni permettre à autrui de le faire, sauf dans la mesure où ces activités sont expressément autorisées par la loi applicable, nonobstant la présente limitation.

• Limitations relatives à la distribution, à la copie, à la modification et à la création d'œuvres dérivées :

Vous ne pouvez pas distribuer, copier, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir du LOGICIEL, sauf dans la mesure où ces activités sont expressément autorisées par la loi applicable, nonobstant la présente limitation.

• CLUF unique

La documentation utilisateur de l'APPAREIL et des systèmes et services connexes peut contenir plusieurs CLUF, par exemple plusieurs traductions et/ou plusieurs versions sur différents supports (par exemple dans la documentation utilisateur et dans le logiciel). Même si vous recevez plusieurs CLUF, vous n'êtes autorisé à utiliser qu'un (1) exemplaire du LOGICIEL.

• Transfert du LOGICIEL :

Vous ne pouvez transférer définitivement vos droits au titre du présent CLUF que dans le cadre d'une vente ou d'un transfert de l'APPAREIL, à condition de ne conserver aucune copie, de transférer l'intégralité du LOGICIEL (y compris tous les composants, les supports et la documentation imprimée, les mises à niveau éventuelles et, le cas échéant, le ou les certificats d'authenticité), et que le destinataire accepte les termes du présent CLUF. Si le LOGICIEL est une mise à niveau, tout transfert doit inclure toutes les versions antérieures du LOGICIEL.

• Résiliation :

Sans préjudice de tout autre droit, FORD MOTOR COMPANY ou MS peut résilier le présent CLUF si vous ne respectez pas les termes et conditions de celui-ci.

• Mises à jour de sécurité/gestion des droits numériques :

Les propriétaires de contenus utilisent la technologie WMDRM incluse dans votre APPAREIL pour protéger leur propriété intellectuelle, y compris les contenus protégés par le droit d'auteur. Certaines parties du LOGICIEL de votre APPAREIL utilisent le logiciel WMDRM pour accéder aux contenus protégés par WMDRM. Si le logiciel WMDRM ne parvient pas à protéger le contenu, les propriétaires de contenus peuvent demander à Microsoft de révoquer la

capacité du LOGICIEL à utiliser WMDRM pour lire ou copier des contenus protégés. Cette action n'affecte pas les contenus non protégés. Lorsque votre APPAREIL télécharge des licences pour des contenus protégés, vous acceptez que MS puisse inclure une liste de révocation avec les licences. Les propriétaires de contenus peuvent exiger que vous mettiez à niveau le LOGICIEL de votre APPAREIL pour accéder à leurs contenus. Si vous refusez une mise à niveau, vous ne pourrez pas accéder aux contenus qui la nécessitent.

• Consentement à l'utilisation des données :

Vous acceptez que MS, Microsoft Corporation, FORD MOTOR COMPANY, les fournisseurs tiers de systèmes et de logiciels, leurs sociétés affiliées et/ou leur agent désigné puissent collecter et utiliser des informations techniques recueillies de quelque manière que ce soit dans le cadre des services d'assistance produit liés au LOGICIEL ou aux services connexes. MS, Microsoft Corporation, FORD MOTOR COMPANY, les fournisseurs tiers de logiciels et de services, leurs sociétés affiliées et/ou leur agent désigné peuvent utiliser ces informations uniquement pour améliorer leurs produits ou pour vous fournir des services ou technologies personnalisés. MS, Microsoft Corporation, FORD MOTOR COMPANY, les fournisseurs tiers de systèmes et de logiciels, leurs sociétés affiliées et/ou leur agent désigné peuvent communiquer ces informations à des tiers, mais jamais sous une forme permettant de vous identifier personnellement.

• Composants de services en ligne :

Le LOGICIEL peut comporter des composants qui permettent et facilitent l'utilisation de certains services Internet. Vous reconnaissez et acceptez que MS, Microsoft Corporation, FORD MOTOR COMPANY, les fournisseurs tiers de logiciels et de services, leurs sociétés affiliées et/ou leur agent désigné puissent vérifier automatiquement la version du LOGICIEL et/ou de ses composants que vous utilisez, et fournir des mises à niveau ou des compléments au LOGICIEL, qui pourront être téléchargés automatiquement sur votre APPAREIL.

• Logiciels/services supplémentaires :

Le LOGICIEL peut permettre à FORD MOTOR COMPANY, aux fournisseurs tiers de logiciels et de services, à MS, à Microsoft Corporation, à leurs sociétés affiliées et/ou à leur agent désigné de vous fournir ou de mettre à disposition des mises à jour du LOGICIEL, des compléments, des composants additionnels ou des composants de services Internet du LOGICIEL après la date à laquelle vous avez obtenu votre copie initiale du LOGICIEL (« Composants supplémentaires »).

Si FORD MOTOR COMPANY ou des fournisseurs tiers de logiciels et de services vous fournissent ou mettent à votre disposition des Composants supplémentaires, et qu'aucune autre condition de CLUF n'accompagne ces Composants supplémentaires, alors les conditions du présent CLUF s'appliquent.

Si MS, Microsoft Corporation, leurs sociétés affiliées et/ou leur agent désigné mettent à disposition des Composants supplémentaires, et qu'aucune autre condition de CLUF n'est fournie, alors les conditions du présent CLUF s'appliquent, à l'exception du fait que l'entité MS, Microsoft Corporation ou la société affiliée qui fournit le ou les Composants supplémentaires en est le concédant de licence.

FORD MOTOR COMPANY, MS, Microsoft Corporation, leurs sociétés affiliées et/ou leur agent désigné se réservent le droit de cesser, sans engager leur responsabilité, tout service Internet qui vous est fourni ou mis à votre disposition par l'intermédiaire du LOGICIEL.

• Liens vers des sites tiers :

Le LOGICIEL MS peut vous permettre d'accéder à des sites tiers par des liens, lors de son utilisation. Les sites tiers ne sont pas sous le contrôle de MS, de Microsoft Corporation, de leurs sociétés affiliées et/ou de leur agent désigné.

Ni MS, ni Microsoft Corporation, ni leurs sociétés affiliées, ni leur agent désigné ne sont responsables (i) du contenu des sites tiers, des liens qui figurent sur les sites tiers, ou de toute modification ou mise à jour des sites tiers, ou (ii) des diffusions en direct (webcasting) ou de toute autre forme de transmission reçue de sites tiers. Si le LOGICIEL fournit des liens vers des sites tiers, ces liens ne vous sont fournis qu'à titre de commodité, et l'inclusion d'un lien ne signifie pas que MS, Microsoft Corporation, leurs sociétés affiliées et/ou leur agent désigné approuvent le site tiers.

• Obligation de conduire de manière responsable :

Vous reconnaissez votre obligation de conduire de manière responsable et de garder votre attention sur la route. Vous lirez et respecterez les instructions d'utilisation de l'APPAREIL, notamment celles relatives à la sécurité, et vous assumez tout risque lié à l'utilisation de l'APPAREIL.

MISES À JOUR ET SUPPORTS DE RESTAURATION :

Si le LOGICIEL est fourni par FORD MOTOR COMPANY séparément de l'APPAREIL, sur un support tel qu'une puce ROM, un ou plusieurs disques CD-ROM, par téléchargement Web ou par tout autre moyen, et qu'il est étiqueté « Réservé à la mise à jour » ou « Réservé à la restauration », vous pouvez installer un (1) exemplaire de ce LOGICIEL sur l'APPAREIL en remplacement du LOGICIEL existant, et l'utiliser conformément au présent CLUF, y compris les éventuelles conditions supplémentaires du CLUF accompagnant le LOGICIEL de mise à niveau.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le LOGICIEL (y compris, sans s'y limiter, les images, photographies, animations, vidéos, fichiers audio, musiques, textes et « applets » intégrés au LOGICIEL), les documents imprimés qui l'accompagnent et toutes les copies du LOGICIEL appartiennent à MS, à Microsoft Corporation, à FORD MOTOR COMPANY, à leurs sociétés affiliées ou à leurs

fournisseurs. Le LOGICIEL est concédé sous licence et non vendu. Vous n'êtes pas autorisé à copier les documents imprimés qui accompagnent le LOGICIEL. Tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le contenu auquel il est possible d'accéder par l'utilisation du LOGICIEL appartiennent au titulaire respectif de ce contenu et peuvent être protégés par les lois et traités applicables en matière de droit d'auteur ou de propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne vous confère aucun droit d'utilisation de ce contenu.

Tous les droits non expressément accordés au titre du présent CLUF sont réservés par MS, Microsoft Corporation, FORD MOTOR COMPANY, les fournisseurs tiers de logiciels et de services, leurs sociétés affiliées et leurs fournisseurs. L'utilisation de tout service en ligne auquel il est possible d'accéder par l'intermédiaire du LOGICIEL peut être régie par les conditions d'utilisation respectives de ces services. Si ce LOGICIEL contient une documentation fournie uniquement sous forme électronique, vous pouvez imprimer un exemplaire de cette documentation électronique.

RESTRICTIONS À L'EXPORTATION :

Vous reconnaissez que le LOGICIEL est soumis à la réglementation en matière d'exportation des États-Unis et de l'Union européenne. Vous vous engagez à respecter toutes les lois internationales et nationales applicables au LOGICIEL, y compris les Export Administration Regulations des États-Unis, ainsi que les restrictions relatives à l'utilisateur final, à l'usage final et à la destination, édictées par les gouvernements des États-Unis et d'autres pays. Pour de plus amples informations, consultez le site http://www.microsoft.com/exporting/.

MARQUES DE COMMERCE :

Le présent CLUF ne vous confère aucun droit relatif aux marques de commerce ou marques de service de FORD MOTOR COMPANY, de MS, de Microsoft Corporation, de logiciels ou de prestataires de services tiers, ni à leurs sociétés affiliées ou fournisseurs.

ASSISTANCE PRODUIT :

L'assistance produit pour le LOGICIEL n'est pas fournie par MS, par sa société mère Microsoft Corporation, ni par leurs sociétés affiliées ou filiales. Pour obtenir une assistance produit, reportez-vous aux instructions de FORD MOTOR COMPANY fournies dans la documentation de l'APPAREIL. Si vous avez des questions concernant le présent CLUF, ou si vous souhaitez contacter FORD MOTOR COMPANY pour toute autre raison, reportez-vous à l'adresse indiquée dans la documentation de l'APPAREIL.

Absence de responsabilité pour certains dommages :

SAUF DISPOSITION LÉGALE CONTRAIRE, FORD MOTOR COMPANY, TOUT FOURNISSEUR TIERS DE LOGICIELS OU DE SERVICES, MS, MICROSOFT CORPORATION ET LEURS SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DU FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL OU S'Y RAPPORTANT. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE MÊME SI UN RECOURS NE REMPLIT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL. EN AUCUN CAS, MS, MICROSOFT CORPORATION ET/OU LEURS SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR UN MONTANT SUPÉRIEUR À DEUX CENT CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS (U.S.$250.00).

• AUCUNE AUTRE GARANTIE N'EST ACCORDÉE QUE CELLES QUI PEUVENT ÊTRE EXPRESSÉMENT PRÉVUES POUR VOTRE NOUVEAU VÉHICULE.

Adobe

Contient la technologie Adobe® Flash® Player ou AIR® d'Adobe Systems Incorporated. Ce produit sous licence contient le logiciel Adobe® Flash® Player et Adobe® AIR® sous licence d'Adobe Systems Incorporated, Copyright 1995-2009 Adobe Macromedia Software LLC.

Tous droits réservés. Adobe, Flash et AIR sont des marques de commerce d'Adobe Systems Incorporated.

Avis à l'utilisateur final Microsoft® Windows® Mobile pour l'automobile Informations importantes de sécurité

Ce système Ford SYNC™ contient un logiciel concédé sous licence à FORD MOTOR COMPANY, fabricant, par une société affiliée de Microsoft Corporation, conformément à un contrat de licence. Toute suppression, reproduction, ingénierie inverse ou autre utilisation non autorisée du logiciel de ce système, en violation du contrat de licence, est strictement interdite et peut vous exposer à des poursuites judiciaires.

Lire et suivre les instructions

Avant d'utiliser votre système basé sur Windows Automotive, lisez et suivez toutes les instructions et informations de sécurité fournies dans le présent manuel de l'utilisateur (« Guide de l'utilisateur »). Le non-respect des précautions figurant dans ce Guide de l'utilisateur peut entraîner un accident ou d'autres conséquences graves.

Conserver le guide de l'utilisateur dans le véhicule

Lorsqu'il est conservé dans le véhicule, le Guide de l'utilisateur constitue une référence pratique pour vous et pour les autres utilisateurs qui ne connaissent pas le système basé sur Windows Automotive. Avant la première utilisation du système, assurez-vous que toutes les personnes ont accès au Guide de l'utilisateur et qu'elles en lisent attentivement les instructions et les informations de sécurité.

AVERTISSEMENT :

L'utilisation de certaines fonctions de ce système pendant la conduite peut détourner votre attention de la route et provoquer un accident ou d'autres conséquences graves. Ne modifiez pas les réglages du système et ne saisissez pas de données sans commande vocale (à la main) pendant la conduite. Arrêtez le véhicule en toute sécurité et dans le respect du code de la route avant d'effectuer ces opérations. Ceci est important, car la configuration ou la modification de certaines fonctions peut vous obliger à détourner votre attention de la route et à retirer vos mains du volant.

Utilisation générale Commande vocale

Les fonctions du système basé sur Windows Automotive peuvent être exécutées uniquement à l'aide de commandes vocales. L'utilisation des commandes vocales pendant la conduite vous permet d'utiliser le système sans retirer les mains du volant.

Consultation prolongée de l'écran

N'utilisez aucune fonction nécessitant une consultation prolongée de l'écran pendant la conduite. Garez-vous en toute sécurité et dans le respect du code de la route avant d'accéder à une fonction du système exigeant une attention soutenue. Même de brefs coups d'œil occasionnels à l'écran peuvent être dangereux si votre attention a été détournée de la conduite à un moment critique.

Réglage du volume

N'augmentez pas le volume de façon excessive. Maintenez le volume à un niveau qui vous permet d'entendre la circulation extérieure et les signaux d'urgence pendant la conduite.

Conduire sans pouvoir entendre ces sons peut provoquer un accident.

Utilisation des fonctions de reconnaissance vocale

Le logiciel de reconnaissance vocale est par nature un processus statistique sujet aux erreurs. Il vous incombe de surveiller les fonctions de reconnaissance vocale intégrées au système et de corriger les erreurs.

Fonctions de navigation

Les fonctions de navigation intégrées au système ont pour but de vous fournir des instructions de guidage pas à pas pour vous conduire à la destination souhaitée. Veillez à ce que toutes les personnes utilisant ce système lisent attentivement et suivent intégralement les instructions et les consignes de sécurité.

Risque de distraction

Certaines fonctions de navigation peuvent nécessiter une configuration manuelle (sans commande vocale).

Tenter d'effectuer cette configuration ou de saisir des données pendant la conduite peut fortement détourner votre attention et provoquer un accident ou d'autres conséquences graves. Arrêtez le véhicule en toute sécurité et dans le respect du code de la route avant d'effectuer ces opérations.

Faites preuve de discernement

Les fonctions de navigation ne sont fournies qu'à titre d'aide. Prenez vos décisions de conduite en fonction de vos observations des conditions locales et de la réglementation routière en vigueur. Ces fonctions ne remplacent en aucun cas votre jugement personnel. Les suggestions d'itinéraire faites par ce système ne doivent jamais se substituer à la réglementation routière locale, à votre jugement personnel ou à vos connaissances des bonnes pratiques de conduite.

Sécurité de l'itinéraire

Ne suivez pas les suggestions d'itinéraire si cela vous conduit à une manœuvre dangereuse ou illégale, vous place dans une situation dangereuse ou vous dirige vers une zone que vous jugez dangereuse. Le conducteur est seul responsable de la conduite sûre du véhicule. Il doit donc évaluer si le suivi des indications proposées est sans danger.

Inexactitudes possibles des cartes

Les cartes utilisées par ce système peuvent être inexactes en raison de modifications du réseau routier, de la signalisation ou des conditions de circulation. Faites toujours preuve de discernement et de bon sens lorsque vous suivez les itinéraires suggérés.

Services d'urgence

Ne vous fiez pas aux fonctions de navigation intégrées au système pour vous guider vers les services d'urgence. Demandez ces adresses aux autorités locales ou à un opérateur des services d'urgence. Il est possible que tous les services d'urgence, tels que les commissariats, les casernes de pompiers, les hôpitaux et les cliniques, ne figurent pas dans la base de données cartographiques de ces fonctions de navigation.

Contrat de licence utilisateur final du logiciel TeleNav

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant d'utiliser le logiciel TeleNav. L'utilisation du logiciel TeleNav signifie que vous acceptez ces conditions générales. Si vous ne les acceptez pas, ne rompez pas le sceau de l'emballage, ne lancez pas le logiciel TeleNav et n'en faites aucun autre usage.

TeleNav peut modifier le présent contrat et la politique de confidentialité à tout moment, avec ou sans préavis. Vous vous engagez à consulter régulièrement le site http://www.telenav.com afin de prendre connaissance de la version en vigueur du présent contrat et de la politique de confidentialité.

1. Utilisation sûre et conforme à la loi

Vous reconnaissez que le fait de consacrer votre attention au logiciel TeleNav peut présenter un risque de blessure, voire de mort, pour vous-même et pour autrui dans les situations qui exigent normalement toute votre attention. Vous vous engagez donc, lors de l'utilisation du logiciel TeleNav, à respecter les règles suivantes : a) respecter le code de la route et conduire prudemment ; b) faire preuve de votre propre jugement au volant. Si vous estimez qu'un itinéraire suggéré par le logiciel TeleNav vous demande d'effectuer une manœuvre dangereuse ou illégale, vous place dans une situation dangereuse ou vous dirige vers une zone que vous jugez dangereuse, ne suivez pas ces instructions ; c) ne saisissez pas de destinations et ne manipulez pas autrement le logiciel TeleNav, sauf si votre

véhicule est à l'arrêt et stationné ; d) n'utilisez pas le logiciel TeleNav à des fins illégales, non autorisées, non prévues, dangereuses, hasardeuses ou illicites, ni de manière contraire au présent contrat ; e) installez de façon sûre dans votre véhicule tous les appareils GPS et sans fil ainsi que les câbles nécessaires à l'utilisation du logiciel TeleNav, afin qu'ils ne gênent pas votre conduite et n'empêchent pas le fonctionnement d'un dispositif de sécurité (tel qu'un coussin gonflable).

Vous acceptez de dégager TeleNav de toute responsabilité et de l'indemniser contre toute réclamation résultant d'une utilisation dangereuse ou autrement inappropriée du logiciel TeleNav dans un véhicule en mouvement, notamment si vous ne respectez pas les instructions ci-dessus.

2. Informations de compte

Vous vous engagez : a) lors de l'enregistrement du logiciel TeleNav, à fournir à TeleNav des informations vraies, exactes, à jour et complètes vous concernant ; et b) à informer TeleNav sans délai de toute modification de ces informations et à les maintenir vraies, exactes, à jour et complètes.

3. Licence du logiciel

3. Licence du logiciel. Sous réserve de votre respect des conditions du présent Contrat, TeleNav vous accorde par les présentes une licence personnelle, non exclusive et non transférable (sauf dans les cas expressément autorisés ci-dessous dans le cadre de votre transfert permanent de la licence du logiciel TeleNav), sans droit de sous-licence, pour utiliser le logiciel TeleNav (uniquement sous forme de code objet) afin d'accéder au logiciel TeleNav et de l'utiliser. Cette licence prend fin à la résiliation ou à l'expiration du présent Contrat. Vous acceptez d'utiliser le logiciel TeleNav uniquement à des fins personnelles, professionnelles ou de loisirs, et non pour fournir des services de navigation commerciaux à des tiers.

3.1 Limitations de la licence

Vous vous engagez à ne pas effectuer l'une des actions suivantes : (a) procéder à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, traduire, modifier, altérer ou autrement changer le logiciel TeleNav ou toute partie de celui-ci ; (b) tenter de dériver le code source, la bibliothèque audio ou la structure du logiciel TeleNav sans le consentement écrit exprès et préalable de TeleNav ; (c) retirer du logiciel TeleNav, ou altérer, toute marque, nom commercial, logo, mention de brevet ou de droit d'auteur, ou toute autre mention ou marquage de TeleNav ou de ses fournisseurs ; (d) distribuer, sous-licencier ou autrement transférer le logiciel TeleNav à des tiers, sauf dans le cadre de votre transfert permanent du logiciel TeleNav ; ou (e) utiliser le logiciel TeleNav de toute manière qui (i) porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou de propriété exclusive, aux droits à l'image ou au respect de la vie privée, ou à tout autre droit de quelque partie que ce soit, (ii) enfreint toute loi, tout statut,

ordonnance ou tout règlement, y compris, sans s'y limiter, les lois et réglementations relatives au spam, à la vie privée, à la protection des consommateurs et des enfants, à l'obscénité ou à la diffamation, ou (iii) est nuisible, menaçant, injurieux, harcelant, préjudiciable, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux ou autrement répréhensible ; et (f) louer, sous-louer ou autrement permettre l'accès non autorisé de tiers au logiciel TeleNav sans l'autorisation écrite préalable de TeleNav.

4. Exclusions de garantie

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, TeleNav, ses concédants de licence et fournisseurs, ainsi que leurs agents ou employés, ne pourront en aucun cas être tenus responsables de toute décision prise ou de toute action entreprise par vous ou par toute autre personne en se fiant aux informations fournies par le logiciel TeleNav. TeleNav ne garantit pas non plus l'exactitude de la carte ou des autres données utilisées par le logiciel TeleNav. Ces données peuvent ne pas toujours refléter la réalité en raison, notamment, de fermetures de routes, de travaux, des conditions météorologiques, de nouvelles routes et d'autres conditions évolutives. Vous assumez seul l'entière responsabilité des risques liés à votre utilisation du logiciel TeleNav. Par exemple, mais sans limitation, vous acceptez de ne pas vous fier au logiciel TeleNav pour une navigation critique dans les zones où le bien-être ou la survie de vous-même ou d'autrui dépend de la précision de la navigation, car les cartes ou les fonctionnalités du logiciel TeleNav ne sont pas conçues pour ce type d'applications à haut risque, en particulier dans les zones géographiques isolées.

TELENAV DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES LIÉES AU LOGICIEL TELENAV ET LES EXCLUT, QU'ELLES SOIENT LÉGALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES POUVANT DÉCOULER DE L'EXÉCUTION DU CONTRAT, DES USAGES OU DU COMMERCE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LE LOGICIEL TELENAV. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties ; cette limitation peut donc ne pas vous être applicable.

5. Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, TELENAV ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUT TIERS DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES (Y COMPRIS, DANS CHAQUE CAS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES LIÉS À L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER L'ÉQUIPEMENT OU D'ACCÉDER AUX DONNÉES, LA PERTE DE DONNÉES, LA PERTE D'ACTIVITÉ, LA PERTE DE BÉNÉFICES, L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU AUTRES DOMMAGES SIMILAIRES) DÉCOULANT

DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL TELENAV, MÊME SI TELENAV A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

QUELLES QUE SOIENT LES CAUSES DES DOMMAGES QUE VOUS POURRIEZ SUBIR (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUS LES DOMMAGES MENTIONNÉS AUX PRÉSENTES ET TOUS LES DOMMAGES DIRECTS OU GÉNÉRAUX, Qu'ILS RELÈVENT DU CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU D'AUTRES FONDEMENTS), LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE TELENAV ET DE L'ENSEMBLE DE SES FOURNISSEURS SERA LIMITÉE AU MONTANT EFFECTIVEMENT PAYÉ PAR VOUS POUR LE LOGICIEL TELENAV. CERTAINS ÉTATS ET/OU CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS ; LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT DONC NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLES.

6. Arbitrage et droit applicable

Vous acceptez que tout litige, réclamation ou différend découlant du présent Contrat ou se rapportant au présent Contrat ou au logiciel TeleNav soit réglé par voie d'arbitrage indépendant, mené par un arbitre neutre et administré par l'American Arbitration Association dans le comté de Santa Clara, en Californie. L'arbitre appliquera les règles d'arbitrage commercial de l'American Arbitration Association, et le jugement rendu sur la base de la sentence arbitrale pourra être enregistré par tout tribunal compétent. Il est précisé qu'il n'y a ni juge ni jury dans une procédure d'arbitrage et que la décision de l'arbitre lie les deux parties. Vous acceptez expressément de renoncer à votre droit à un procès devant jury.

Le présent Contrat et son exécution sont régis et interprétés conformément aux lois de l'État de Californie, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Dans la mesure où une action judiciaire serait nécessaire dans le cadre de l'arbitrage contraignant, TeleNav et vous-même acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux du comté de Santa Clara, en Californie. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.

7. Cession

Vous ne pouvez pas revendre, céder ou transférer le présent Contrat, ni l'un de vos droits ou obligations qui en découlent, sauf dans leur intégralité, dans le cadre du transfert permanent du logiciel TeleNav, et sous réserve expresse que le nouvel utilisateur du logiciel TeleNav accepte d'être lié par les termes et conditions du présent Contrat. Toute vente, cession ou tout transfert qui n'est pas expressément autorisé au titre du présent paragraphe entraînera la résiliation immédiate du présent Contrat, sans engagement de responsabilité de la part de TeleNav,

auquel cas vous et toutes les autres parties devrez immédiatement cesser toute utilisation du logiciel TeleNav. Nonobstant ce qui précède, TeleNav peut céder le présent Contrat à toute autre partie à tout moment et sans préavis, à condition que le cessionnaire reste lié par le présent Contrat.

8. Dispositions diverses

8.1 Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre TeleNav et vous concernant son objet.

8.2 À l'exception des licences limitées expressément accordées dans le présent Contrat, TeleNav conserve tous les droits, titres et intérêts sur le logiciel TeleNav, y compris, sans s'y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle s'y rapportant. Aucune licence ni aucun autre droit qui n'est pas expressément accordé dans le présent Contrat n'est destiné à être, ni ne sera, octroyé ou conféré implicitement, par voie légale, par incitation, par préclusion ou autrement, et TeleNav ainsi que ses fournisseurs et concédants de licence se réservent expressément tous leurs droits respectifs, autres que les licences expressément accordées dans le présent Contrat.

8.3 En utilisant le logiciel TeleNav, vous consentez à recevoir de TeleNav, par voie électronique, toutes les communications, y compris les avis, les contrats, les informations légalement requises ou toute autre information relative au logiciel TeleNav (ci-après collectivement dénommés « Avis »). TeleNav peut transmettre ces Avis en les publiant sur le site Web de TeleNav ou en les téléchargeant sur votre appareil sans fil. Si vous souhaitez retirer votre consentement à recevoir les Avis par voie électronique, vous devez cesser d'utiliser le logiciel TeleNav.

8.4 Le fait pour TeleNav ou pour vous de ne pas exiger l'exécution d'une disposition n'affecte pas le droit de cette partie d'en exiger l'exécution à tout moment par la suite, et une renonciation à une violation ou à un manquement au présent Contrat ne constitue pas une renonciation à toute violation ou tout manquement ultérieur, ni une renonciation à la disposition elle-même.

8.5 Si une disposition du présent Contrat est jugée inapplicable, cette disposition sera modifiée afin de refléter l'intention des parties, et les autres dispositions du présent Contrat resteront pleinement en vigueur.

8.6 Les intitulés du présent Contrat sont fournis uniquement à titre de référence, ne font pas partie du présent Contrat et ne sont pas pris en compte pour l'interprétation ou l'application du présent Contrat. Dans le présent Contrat, les termes « inclure » et « y compris », ainsi que leurs variantes, ne sont pas considérés comme limitatifs, mais sont réputés être suivis des mots « sans limitation ».

9. Conditions générales d'autres fournisseurs

Le logiciel TeleNav utilise des données cartographiques et d'autres données sous licence accordée à TeleNav par des fournisseurs tiers, au profit de vous-même et des autres utilisateurs finaux. Le présent Contrat comprend des conditions d'utilisation pour utilisateurs finaux applicables à ces sociétés (figurant à la fin du présent Contrat), et votre utilisation du logiciel TeleNav est donc également soumise à ces conditions. Vous acceptez de respecter les conditions supplémentaires suivantes, qui s'appliquent aux concédants de licence tiers de TeleNav :

Contrat de licence utilisateur final NavTeq CONDITIONS D'UTILISATION

Le contenu fourni (les « Données ») est concédé sous licence et non vendu. En ouvrant cet emballage, ou en installant, copiant ou utilisant autrement les Données, vous acceptez d'être lié par les termes du présent contrat. Si vous n'acceptez pas les termes du présent contrat, vous n'êtes pas autorisé à installer, copier, utiliser, revendre ou transférer les Données. Si vous souhaitez refuser les termes du présent contrat et que vous n'avez pas installé, copié ou utilisé les Données, vous devez contacter votre revendeur ou NAVTEQ North America, LLC (« NT ») dans un délai de trente (30) jours suivant l'achat afin d'obtenir le remboursement du prix d'achat.

Pour contacter NT, veuillez consulter le site www.navteq.com.

Les Données sont fournies uniquement pour votre usage personnel et interne et ne peuvent pas être revendues. Elles sont protégées par le droit d'auteur et sont soumises aux conditions suivantes (le présent « Contrat de licence d'utilisateur final »), que vous acceptez, d'une part, et NAVTEQ North America, LLC (« NT ») ainsi que ses concédants de licence (y compris leurs propres concédants de licence et fournisseurs), d'autre part.

Les Données relatives aux régions du Canada comprennent des informations reproduites avec l'autorisation des autorités canadiennes, notamment : Sa Majesté la Reine du chef du Canada, l'Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, la Société canadienne des postes, GeoBase ®.

NT détient une licence non exclusive de la United States Postal Service ® l'autorisant à publier et à vendre les informations ZIP+4 ®.

United States Postal Service ® 2009. Les prix ne sont ni établis, ni contrôlés, ni approuvés par la United States Postal Service ®. Les marques et enregistrements suivants appartiennent à l'USPS : United States Postal Service, USPS et ZIP+4.

Les Données relatives au Mexique comprennent certaines données de l'Instituto Nacional de Estadística y Geografía.

CONDITIONS GÉNÉRALES Limitations de licence concernant l'utilisation :

Vous acceptez que votre licence d'utilisation de ces Données soit limitée et subordonnée à une utilisation à des fins strictement personnelles et non commerciales, et non à des fins de centre de services, de partage de temps ou à toute autre fin similaire. Sauf disposition contraire énoncée aux présentes, vous acceptez de ne pas reproduire, copier, modifier, décompiler, désassembler ou effectuer une ingénierie inverse de toute partie de ces Données, et ne pouvez pas les transférer ou les distribuer sous quelque forme que ce soit, à quelque fin que ce soit, sauf dans la mesure permise par les lois impératives.

Limitations de licence concernant le transfert :

Votre licence limitée n'autorise pas le transfert ni la revente des Données, sauf si vous pouvez transférer les Données et tous les documents qui les accompagnent de façon permanente, à condition que : (a) vous ne conserviez aucune copie des Données ; (b) le destinataire accepte les conditions du présent Contrat de licence d'utilisation final ; et (c) vous transfériez les Données sous la même forme que celle dans laquelle vous les avez achetées, en transférant physiquement le support d'origine (par exemple, le CD-ROM ou le DVD acheté), l'emballage d'origine complet, tous les manuels et toute autre documentation. Plus précisément, les jeux de plusieurs disques ne peuvent être transférés ou vendus que dans leur intégralité, tels que fournis, et non en partie.

Limitations de licence supplémentaires :

Sauf si NT vous a expressément accordé une licence à cet effet dans un accord écrit distinct, et sans limiter le paragraphe précédent, votre licence est subordonnée à l'utilisation des Données telle que prescrite dans le présent contrat. Il vous est interdit (a) d'utiliser ces Données avec des produits, systèmes ou applications installés ou connectés de toute autre manière à des véhicules disposant de fonctions de navigation, de positionnement, de répartition, de guidage d'itinéraire en temps réel, de gestion de flotte ou d'applications similaires, ou en communication avec de tels véhicules ; ou (b) de les utiliser avec des téléphones cellulaires, des ordinateurs de poche et portables, des téléavertisseurs et des assistants numériques personnels (PDA), ou en communication avec ces appareils, sans que cette liste soit limitative.

AVERTISSEMENT :

Ces Données peuvent contenir des informations inexactes ou incomplètes en raison du temps écoulé, de l'évolution des circonstances, des sources utilisées et de la nature même de la collecte de données géographiques complètes, ce qui peut entraîner des résultats erronés.

Absence de garantie :

Ces Données vous sont fournies « telles quelles », et vous acceptez de les utiliser à vos propres risques. NT et ses concédants de licence (ainsi que leurs concédants et fournisseurs) n'offrent aucune garantie, déclaration ou assurance de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, découlant de la loi ou autrement, notamment, sans s'y limiter, en ce qui concerne le contenu, la qualité, l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité, la fiabilité, l'adéquation à un usage particulier, l'utilité, l'utilisation ou les résultats pouvant être obtenus à partir de ces Données, ou le fait que les Données ou le serveur fonctionneront sans interruption ni erreur.

Exclusion de garantie :

NT ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON. Certains États, territoires et pays n'autorisent pas certaines exclusions de garantie ; dans cette mesure, l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.

Exclusion de responsabilité :

NT ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION, QUELLE QU'EN SOIT LA NATURE, ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, POUVANT RÉSULTER DE L'UTILISATION OU DE LA DÉTENTION DE CES DONNÉES ; NI DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES, DE CHIFFRE D'AFFAIRES, DE CONTRATS OU D'ÉCONOMIES, NI DE TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES DONNÉES, DE TOUT DÉFAUT DE CES DONNÉES OU DE LA VIOLATION DES PRÉSENTES CONDITIONS, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE OU FONDÉE SUR UNE GARANTIE, MÊME SI NT OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. Certains États, territoires et pays n'autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages-intérêts ; dans cette mesure, ce qui précède peut ne pas s'appliquer à vous.

Contrôle des exportations :

Vous vous engagez à ne pas exporter, depuis quelque lieu que ce soit, tout ou partie des Données ou tout produit direct qui en est issu, sauf en conformité avec les lois, règles et réglementations applicables en matière d'exportation, et avec toutes les licences et approbations requises en vertu de celles-ci, notamment les lois, règles et réglementations administrées par le Bureau de contrôle des avoirs étrangers (OFAC) du ministère du Commerce des États-Unis et par le Bureau de l'industrie et de la sécurité (BIS) du ministère du Commerce des États-Unis. Dans la mesure où ces lois, règles ou réglementations en matière d'exportation empêcheraient NT de respecter l'une de ses obligations au titre des présentes de fournir ou de distribuer les Données, ce manquement sera excusé et ne constituera pas une violation du présent Contrat.

Intégralité de l'accord :

Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre NT (et ses concédants de licence, y compris leurs concédants et fournisseurs) et vous concernant l'objet des présentes, et remplacent dans leur intégralité tous les accords écrits ou verbaux antérieurs conclus entre nous à ce sujet.

Divisibilité :

Vous et NT convenez que si une partie du présent contrat est jugée illégale ou inapplicable, cette partie sera dissociée et le reste du Contrat conservera pleinement sa force et ses effets.

Droit applicable :

Les présentes conditions sont régies par les lois de l'État de l'Illinois, sans application (i) de ses dispositions relatives aux conflits de lois, ni (ii) de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, qui est expressément exclue. Vous acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle des tribunaux de l'État de l'Illinois pour tous les litiges, réclamations et actions découlant des Données qui vous sont fournies en vertu des présentes ou s'y rapportant.

Utilisateurs finaux gouvernementaux

: Si les Données sont acquises par le gouvernement des États-Unis ou pour son compte, ou par toute autre entité revendiquant des droits similaires à ceux habituellement revendiqués par le gouvernement des États-Unis, ces Données constituent un « article commercial », au sens défini à la clause 48 C.F.R. (« FAR ») 2.101, sont concédées sous licence conformément au présent Contrat de licence d'utilisation final, et chaque exemplaire des Données livré ou autrement fourni doit être marqué et intégré, selon le cas, de la mention « Avis d'utilisation » suivante, et être traité conformément à cet avis :

AVIS D'UTILISATION

ENTREPRENEUR (FABRICANT/FOURNISSEUR)

NOM :

NAVTEQ

ADRESSE DU CONTRACTANT (FABRICANT/FOURNISSEUR) :

425 West Randolph Street, Chicago, IL 60606.

Ces Données constituent un article commercial au sens de la FAR 2.101 et sont soumises au Contrat de licence d'utilisation final en vertu duquel elles ont été fournies.

2011 NAVTEQ. Tous droits réservés.

Si l'agent contractant, l'agence fédérale ou tout fonctionnaire fédéral refuse d'utiliser la mention fournie ici, l'agent contractant, l'agence fédérale ou le fonctionnaire fédéral doit en informer NAVTEQ avant de chercher à obtenir des droits supplémentaires ou différents sur les Données.

Données des points d'accès Wi-Fi fournies par JiWire 2013 JiWire.

Droits d'auteur Gracenote®

Données relatives aux CD et à la musique provenant de Gracenote, Inc., droits d'auteur 2000–2007 Gracenote. Logiciel Gracenote, droits d'auteur 2000–2007 Gracenote. Ce produit et ce service peuvent utiliser un ou plusieurs des brevets américains suivants : n° 5 987 525 ; n° 6 061 680 ; n° 6 154 773, n° 6 161 132, n° 6 230 192, n° 6 230 207, n° 6 240 459, n° 6 330 593, ainsi que d'autres brevets délivrés ou en instance. Certains services sont fournis sous licence de Open Globe, Inc.

pour le brevet américain : n° 6 304 523.

Gracenote et CDDB sont des marques déposées de Gracenote. Le logo et le logotype Gracenote, ainsi que le logo Powered by Gracenote™, sont des marques de Gracenote.

Contrat de licence utilisateur final (CLUF) Gracenote®

Cet appareil contient un logiciel de Gracenote, Inc., situé au 2000 Powell Street, Emeryville, Californie 94608 (« Gracenote »).

Le logiciel de Gracenote (le « logiciel Gracenote ») permet à cet appareil d'identifier les disques et les fichiers musicaux et d'obtenir des informations liées à la musique, notamment le nom, l'artiste, la piste et le titre (les « données Gracenote ») à partir de serveurs en ligne (les « serveurs Gracenote »), ainsi que d'effectuer d'autres fonctions. Vous ne pouvez utiliser les données Gracenote que par le biais des fonctions d'utilisateur final prévues de cet appareil. Cet appareil peut contenir du contenu appartenant aux fournisseurs de Gracenote.

Le cas échéant, toutes les restrictions énoncées dans les présentes concernant les données Gracenote s'appliquent également à ce contenu, et ces fournisseurs de contenu ont droit à tous les avantages et protections énoncés dans les présentes et accessibles à Gracenote.

Vous acceptez d'utiliser le contenu de Gracenote (« Contenu Gracenote »), les données Gracenote, le logiciel Gracenote et les serveurs Gracenote uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous acceptez de ne pas céder, copier, transférer ni transmettre à un tiers le Contenu Gracenote, le logiciel Gracenote ou toute donnée Gracenote (sauf dans une balise associée à un fichier musical). VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LE CONTENU GRACENOTE, LES DONNÉES GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE, SAUF DANS LES CAS EXPRESSÉMENT AUTORISÉS PAR LES PRÉSENTES.

Vous acceptez que vos licences non exclusives d'utilisation du contenu Gracenote, des données Gracenote, du logiciel Gracenote et des serveurs Gracenote prennent fin si vous enfreignez ces restrictions. Si vos licences prennent fin, vous acceptez de cesser toute utilisation du contenu Gracenote, des données Gracenote, du logiciel Gracenote et des serveurs Gracenote. Gracenote,

respectivement, se réserve tous les droits sur les données Gracenote, le logiciel Gracenote, les serveurs Gracenote et le contenu Gracenote, y compris tous les droits de propriété. En aucun cas l'une ou l'autre des sociétés Gracenote ne sera tenue de vous verser une somme quelconque pour les informations que vous fournissez, y compris tout matériel protégé par le droit d'auteur ou les informations relatives aux fichiers musicaux.

Vous acceptez que Gracenote puisse faire valoir ses droits respectifs, collectivement ou séparément, en vertu du présent contrat, directement à votre encontre, au nom de chaque société.

Gracenote utilise un identifiant unique pour suivre les requêtes à des fins statistiques. L'objectif d'un identifiant numérique attribué de façon aléatoire est de permettre à Gracenote de compter les requêtes sans rien savoir de votre identité. Pour plus d'informations, consultez la page web www.gracenote.com, qui présente la politique de confidentialité de Gracenote.

LE LOGICIEL GRACENOTE, CHAQUE ÉLÉMENT DE DONNÉES GRACENOTE ET LE CONTENU GRACENOTE VOUS SONT CONCÉDÉS SOUS LICENCE « EN L'ÉTAT ». GRACENOTE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT L'EXACTITUDE DES DONNÉES GRACENOTE PROVENANT DES SERVEURS GRACENOTE OU DU CONTENU GRACENOTE. GRACENOTE SE RÉSERVE COLLECTIVEMENT ET SÉPARÉMENT LE DROIT DE SUPPRIMER DES DONNÉES ET/OU DU CONTENU DES SERVEURS RESPECTIFS DES SOCIÉTÉS OU, DANS LE CAS DE GRACENOTE, DE MODIFIER LES CATÉGORIES DE DONNÉES POUR TOUTE RAISON QUE GRACENOTE JUGE SUFFISANTE. AUCUNE GARANTIE N'EST DONNÉE QUE LE CONTENU GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE SOIENT EXEMPTS D'ERREURS OU que leur fonctionnement sera ininterrompu. GRACENOTE N'EST PAS TENUE DE VOUS FOURNIR DES TYPES DE DONNÉES AMÉLIORÉS OU SUPPLÉMENTAIRES QU'ELLE POURRAIT CHOISIR DE PROPOSER À L'AVENIR, ET EST LIBRE DE METTRE FIN À SES SERVICES EN LIGNE À TOUT MOMENT. GRACENOTE DÉCLINE TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. GRACENOTE NE GARANTIT PAS LES RÉSULTATS OBTENUS PAR VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL GRACENOTE OU DE TOUT SERVEUR GRACENOTE. EN AUCUN CAS GRACENOTE NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, NI DES PERTES DE BÉNÉFICES OU DE CHIFFRE D'AFFAIRES, QUELLE QU'EN SOIT LA RAISON.

Véhicule équipé uniquement de SYNC

FCC ID: KMHSG1G1 IC: 1422A-SG1G1

Véhicule équipé de SYNC et de MyFord Touch ou MyLincoln Touch

FCC ID: KMHSYNCG2 IC: 1422A-SYNCG2

Cet appareil est conforme à la partie 15 des règles de la FCC et à la norme RSS-210 d'Industrie Canada. Son fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes : (1) cet appareil ne doit pas causer de brouillage préjudiciable, et (2) cet appareil doit accepter tout brouillage reçu, y compris le brouillage susceptible de provoquer un fonctionnement indésirable.

AVERTISSEMENT :

Les changements ou modifications non expressément approuvés par la partie responsable de la conformité pourraient annuler le droit de l'utilisateur d'utiliser l'équipement. La mention « IC: » précédant le numéro de certification radio signifie uniquement que les spécifications techniques d'Industrie Canada ont été respectées.

L'antenne utilisée pour cet émetteur ne doit pas être installée au même endroit ni fonctionner en conjonction avec une autre antenne ou un autre émetteur.