Enregistrement des données du véhicule et confidentialité
Des calculateurs électroniques sont installés dans votre véhicule. Ces calculateurs traitent les données reçues des capteurs du véhicule, par exemple, ou les données qu'ils génèrent eux-mêmes ou qu'ils échangent entre eux. Certains de ces calculateurs sont nécessaires au bon fonctionnement de votre véhicule, d'autres vous assistent pendant la conduite (aides à la conduite ou aux manœuvres), tandis que d'autres assurent des fonctions de confort ou d'infodivertissement.
Les informations suivantes donnent un aperçu général du traitement des données dans le véhicule.
Vous trouverez des informations complémentaires sur les données spécifiques qui sont téléchargées, enregistrées et transmises à des tiers, ainsi que sur leur utilisation dans votre véhicule, sous le mot-clé « Protection des données ». Ces informations sont directement liées aux références des fonctions concernées figurant dans le guide du véhicule correspondant ou dans les conditions générales de vente.
Ces informations sont également disponibles en ligne.
Données d'exploitation du véhicule
Les calculateurs traitent les données utilisées pour le fonctionnement du véhicule.
Ces données comprennent, par exemple :
- Informations sur l'état du véhicule (par ex. vitesse, durée du trajet, accélération latérale, vitesse de rotation des roues, témoin de ceinture de sécurité bouclée).
- Conditions environnementales (par ex. température, capteur de pluie, capteur de distance).
En règle générale, ces données sont temporaires, ne sont pas conservées au-delà d'un cycle de fonctionnement et ne sont utilisées qu'à l'intérieur du véhicule. Les calculateurs enregistrent souvent ces données (y compris la clé du véhicule). Cette fonction permet l'enregistrement temporaire ou permanent d'informations sur l'état du véhicule, les contraintes subies par les composants, les besoins d'entretien, ainsi que les événements et les défauts techniques.
Selon le niveau d'équipement du véhicule, les données enregistrées sont les suivantes :
- État de fonctionnement des composants du système (par ex. niveau de remplissage, pressions des pneumatiques, état de charge de la batterie).
- Défauts et dysfonctionnements de composants importants du système (par ex. feux, freins).
- Réactions du système dans des situations de conduite spécifiques (par ex. déclenchement d'un airbag, activation du contrôle de stabilité et des systèmes de freinage).
- Informations sur les événements ayant endommagé le véhicule.
- Pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables, le niveau de charge de la batterie de traction et l'autonomie estimée.
Dans certaines circonstances (par ex. si le véhicule a détecté un dysfonctionnement), il peut être nécessaire d'enregistrer des données qui ne seraient autrement pas conservées.
Lors de la prise en charge de votre véhicule pour un entretien (par ex. réparations, maintenance), les données d'exploitation enregistrées peuvent être lues avec le numéro d'identification du véhicule et utilisées si nécessaire.
Le personnel du réseau de service après-vente (par ex. garages, constructeurs) ou des tiers (par ex. agents d'assistance routière) peut lire les données du véhicule. Ceci s'applique également aux travaux effectués sous garantie et aux mesures d'assurance qualité.
Ces données sont généralement lues via la prise OBD (On-Board Diagnostics) imposée par la loi sur le véhicule. Elles servent à rendre compte de l'état technique du véhicule ou de ses composants et facilitent le diagnostic des dysfonctionnements, conformément aux obligations de garantie et à l'amélioration de la qualité. Ces données, en particulier les informations relatives aux contraintes subies par les composants, aux événements techniques, aux erreurs de manipulation et aux autres dysfonctionnements, sont transmises au constructeur si nécessaire, avec le numéro d'identification du véhicule. La responsabilité du constructeur peut également être engagée. Le constructeur peut aussi utiliser les données d'exploitation extraites du véhicule pour des rappels de produits. Ces données peuvent également servir à vérifier la garantie du client et les éventuelles demandes effectuées au titre de la garantie.
Les dysfonctionnements enregistrés dans le véhicule peuvent être effacés par un service après-vente lors de l'entretien ou de la réparation, ou à votre demande.
Fonctions de confort et d'infodivertissement
Les réglages de confort et les réglages personnalisés peuvent être enregistrés dans le véhicule, puis modifiés ou réinitialisés à tout moment.
Selon le niveau d'équipement du véhicule, ces données peuvent comprendre :
- Les réglages de position des sièges et du volant.
- Les réglages du châssis et de la climatisation.
- Les réglages personnalisés, tels que l'éclairage intérieur.
Vous pouvez saisir vos propres données dans les fonctions du système audio et télématique de votre véhicule, dans le cadre des fonctionnalités sélectionnées.
Selon le niveau d'équipement du véhicule, ces données peuvent comprendre :
- Données multimédias, telles que musique, vidéos ou photos, à lire par un système multimédia intégré.
- Données du carnet d'adresses à utiliser avec un système mains libres intégré ou avec un système de navigation intégré.
- Destinations saisies.
- Données relatives à l'utilisation des services en ligne.
Ces données liées aux fonctions de confort et d'infodivertissement peuvent être stockées localement dans le véhicule ou enregistrées sur un appareil connecté au véhicule (par ex. smartphone, clé USB ou lecteur MP3). Les données que vous avez saisies peuvent être supprimées à tout moment.
Ces données peuvent également être transmises hors du véhicule à votre demande, notamment lors de l'utilisation de services en ligne conformément aux paramètres que vous avez sélectionnés.
Intégration de smartphone (par ex. Android Auto ou Apple CarPlay)
Si votre véhicule en est équipé, vous pouvez connecter votre smartphone ou un autre appareil mobile au véhicule afin de l'utiliser à l'aide des commandes intégrées du véhicule. Les images et les sons du smartphone peuvent être transmis par le système audio et télématique. Certaines informations sont simultanément envoyées à votre smartphone. Selon le type d'intégration, il peut s'agir de données telles que la localisation, le mode jour/nuit et d'autres informations générales sur le véhicule. Pour plus d'informations, reportez-vous à la notice d'utilisation du véhicule ou du système audio et télématique.
L'intégration d'un smartphone vous permet d'utiliser ses applications, comme une application de navigation ou un lecteur de musique. Aucune autre intégration entre le smartphone et le véhicule n'est possible, en particulier l'accès actif aux données du véhicule.
Le traitement ultérieur des données est déterminé par le fournisseur de l'application utilisée. La possibilité de modifier les réglages dépend de l'application concernée et du système d'exploitation installé sur votre smartphone.
Services en ligne
Si votre véhicule est connecté à un réseau sans fil, des données peuvent être échangées entre votre véhicule et d'autres systèmes. La connexion à un réseau sans fil est rendue possible par un émetteur situé dans votre véhicule ou par un appareil mobile que vous avez fourni (par exemple un smartphone). Les services en ligne sont accessibles via cette connexion sans fil. Il s'agit notamment de services en ligne et d'applications (apps) mis à votre disposition par le Constructeur ou par d'autres fournisseurs.
Services exclusifs
En ce qui concerne les services en ligne du Constructeur, les fonctions correspondantes sont décrites par le Constructeur sur un support approprié (par exemple le carnet de bord, le site Internet du Constructeur), et les informations relatives à la protection des données sont fournies. Des données personnelles peuvent être utilisées pour les services en ligne. L'échange de données à cette fin s'effectue via une connexion sécurisée, en utilisant par exemple les systèmes informatiques dédiés du Constructeur. La collecte, le traitement et l'utilisation des données personnelles pour le développement des services ne sont réalisés que sur la base d'une autorisation légale, par exemple dans le cas d'un système légal d'appel d'urgence, d'un accord contractuel ou encore d'un accord de consentement.
Vous pouvez activer ou désactiver les services et fonctions (certains peuvent être payants) et, dans certains cas, la connexion complète du véhicule au réseau sans fil. Cela ne concerne pas les fonctions et services légaux, tels que le système d'appel d'urgence ou d'assistance.
Services de tiers
Si vous utilisez des services en ligne proposés par d'autres fournisseurs (tiers), ces services relèvent de la responsabilité, de la protection des données et des conditions d'utilisation du fournisseur concerné. Le Constructeur n'a souvent aucune influence sur le contenu échangé à ce titre.
Veuillez donc vous assurer de bien connaître la nature, l'étendue et la finalité de la collecte et de l'utilisation des données personnelles dans le cadre des services de tiers fournis par le prestataire concerné.